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R.C.A.6V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 50
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Texte intégral
50.L’enlèvement des matières recyclables contenues dans un bac roulant se fait de porte en porte, une fois par deux semaines, selon l’horaire suivant :
1°le lundi, à compter du lundi 9 janvier 2012, pour la zone 4-A;
2°le lundi, à compter du lundi 2 janvier 2012, pour la zone 4-B;
3°le mardi, à compter du mardi 10 janvier 2012, pour la zone 5-A;
4°le mardi, à compter du mardi 3 janvier 2012, pour la zone 5-B;
5°le mercredi, à compter du mercredi 11 janvier 2012, pour la zone 1-A;
6°le mercredi, à compter du mercredi 4 janvier 2012, pour la zone 1-B;
7°le jeudi, à compter du jeudi 12 janvier 2012, pour la zone 3-A;
8°le jeudi, à compter du jeudi 5 janvier 2012, pour la zone 3-B;
9°le vendredi, à compter du vendredi 13 janvier 2012, pour les zones 2-A;
10°le vendredi, à compter du vendredi 6 janvier 2012, pour les zones 2-B.
Les zones mentionnées au premier alinéa sont illustrées à l’annexe I du présent règlement.
2011, R.C.A.6V.Q. 3, a. 50; 2015, R.C.A.6V.Q. 157, a. 12.
50.L’enlèvement des matières recyclables contenues dans un bac roulant ou un panier se fait de porte en porte, une fois par deux semaines, selon l’horaire suivant :
1°le lundi, à compter du lundi 9 janvier 2012, pour la zone 4-A;
2°le lundi, à compter du lundi 2 janvier 2012, pour la zone 4-B;
3°le mardi, à compter du mardi 10 janvier 2012, pour la zone 5-A;
4°le mardi, à compter du mardi 3 janvier 2012, pour la zone 5-B;
5°le mercredi, à compter du mercredi 11 janvier 2012, pour la zone 1-A;
6°le mercredi, à compter du mercredi 4 janvier 2012, pour la zone 1-B;
7°le jeudi, à compter du jeudi 12 janvier 2012, pour la zone 3-A;
8°le jeudi, à compter du jeudi 5 janvier 2012, pour la zone 3-B;
9°le vendredi, à compter du vendredi 13 janvier 2012, pour les zones 2-A;
10°le vendredi, à compter du vendredi 6 janvier 2012, pour les zones 2-B.
Les zones mentionnées au premier alinéa sont illustrées à l’annexe III du présent règlement.
2011, R.C.A.6V.Q. 3, a. 50.
50.L’enlèvement des matières recyclables contenues dans un bac roulant ou un panier se fait de porte en porte, une fois par deux semaines, selon l’horaire suivant :
1°le lundi, à compter du lundi 9 janvier 2012, pour la zone 4-A;
2°le lundi, à compter du lundi 2 janvier 2012, pour la zone 4-B;
3°le mardi, à compter du mardi 10 janvier 2012, pour la zone 5-A;
4°le mardi, à compter du mardi 3 janvier 2012, pour la zone 5-B;
5°le mercredi, à compter du mercredi 11 janvier 2012, pour la zone 1-A;
6°le mercredi, à compter du mercredi 4 janvier 2012, pour la zone 1-B;
7°le jeudi, à compter du jeudi 12 janvier 2012, pour la zone 3-A;
8°le jeudi, à compter du jeudi 5 janvier 2012, pour la zone 3-B;
9°le vendredi, à compter du vendredi 13 janvier 2012, pour les zones 2-A;
10°le vendredi, à compter du vendredi 6 janvier 2012, pour les zones 2-B.
Les zones mentionnées au premier alinéa sont illustrées à l’annexe III du présent règlement.
2011, R.C.A.6V.Q. 3, a. 50.
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